Conditions Générales de Vente

Dernière mise à jour : [DATE]

1. Identité du vendeur

Le présent site est édité par [NOM DE L’ENTREPRISE / NOM COMPLET], [forme juridique si applicable], immatriculé(e) sous le numéro [SIREN / SIRET], dont le siège social est situé à l’adresse suivante : [ADRESSE COMPLÈTE].

Email : [EMAIL]
Téléphone : [TÉLÉPHONE]
Numéro de TVA intracommunautaire : [TVA si applicable]

2. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes de produits conclues entre [Nom de la marque] et tout consommateur effectuant un achat sur le site.

3. Produits

Les produits proposés à la vente sont ceux décrits sur le site, dans la limite des stocks disponibles. [Nom de la marque] apporte le plus grand soin à la présentation et à la description des produits afin d’informer au mieux le client. Les photographies et visuels n’ont toutefois pas de valeur contractuelle.

4. Prix

Les prix affichés sur le site sont indiqués en euros (€), TTC, hors frais de livraison sauf mention contraire.

[Nom de la marque] se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Les produits sont facturés sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande.

5. Commande

Le client sélectionne les produits qu’il souhaite acheter, les ajoute à son panier, puis valide sa commande après avoir vérifié le détail de celle-ci et son prix total.

La validation de la commande vaut acceptation pleine et entière des présentes CGV.

Une confirmation de commande est adressée au client par email à l’adresse renseignée lors de l’achat.

6. Paiement

Le paiement est exigible immédiatement à la commande. Il peut être effectué par les moyens de paiement proposés sur le site : [carte bancaire, PayPal, etc.].

Les transactions sont sécurisées via [nom du prestataire de paiement].

7. Livraison

Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le client lors de la commande.

Les délais de préparation et d’expédition sont indiqués sur le site à titre indicatif : [DÉLAI DE PRÉPARATION] pour la préparation et [DÉLAI DE LIVRAISON] pour l’acheminement.

En cas de retard de livraison significatif, le client peut contacter le service client à l’adresse suivante : [EMAIL].

8. Droit de rétractation

Conformément au Code de la consommation, le client dispose d’un délai de 14 jours calendaires à compter du lendemain de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à motiver sa décision. :contentReference[oaicite:1]{index=1}

Pour exercer ce droit, le client doit adresser une demande claire par email à [EMAIL] ou par courrier à [ADRESSE POSTALE], en précisant son numéro de commande.

Le client doit retourner le produit dans son état d’origine, non utilisé, complet et dans son emballage d’origine, au plus tard dans les 14 jours suivant la communication de sa décision de se rétracter.

Les frais de retour sont : [à la charge du client / pris en charge par la marque].

Le remboursement des sommes versées, y compris les frais de livraison standard initiaux le cas échéant, est effectué dans un délai maximum de 14 jours à compter de la réception de la demande de rétractation, pouvant être différé jusqu’à récupération du produit retourné ou réception d’une preuve d’expédition. :contentReference[oaicite:2]{index=2}

9. Exceptions au droit de rétractation

Conformément à la réglementation applicable, le droit de rétractation ne peut pas être exercé pour certains produits, notamment :

• les biens confectionnés selon les spécifications du client ou nettement personnalisés ;
• les biens descellés par le consommateur après la livraison et ne pouvant être renvoyés pour des raisons d’hygiène ou de protection de la santé ;
• tout autre produit exclu par la loi.

En cas de doute, le client peut contacter le service client avant tout achat. :contentReference[oaicite:3]{index=3}

10. Retours hors rétractation

En dehors du droit légal de rétractation, [Nom de la marque] peut accepter certains retours commerciaux selon les conditions suivantes : [ex. dans les 30 jours, produit non ouvert, non utilisé].

Toute demande doit être adressée au préalable à [EMAIL].

11. Produit défectueux ou erreur de commande

Si le client reçoit un produit endommagé, défectueux ou non conforme à la commande, il doit contacter [Nom de la marque] dans un délai de [X jours] après réception, à l’adresse [EMAIL], en joignant si possible des photographies du produit concerné.

Après vérification, [Nom de la marque] proposera, selon le cas, un remplacement, un avoir ou un remboursement.

12. Responsabilité

[Nom de la marque] ne saurait être tenue responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation du produit acheté, ni des dommages indirects pouvant survenir du fait de l’achat des produits.

13. Données personnelles

Les informations collectées dans le cadre des commandes sont traitées conformément à la politique de confidentialité du site.

14. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site (textes, images, logos, visuels, design, etc.) sont protégés et restent la propriété exclusive de [Nom de la marque], sauf mention contraire.

15. Droit applicable et litiges

Les présentes CGV sont soumises au droit français.

En cas de litige, le client est invité à contacter en priorité le service client à l’adresse [EMAIL] afin de rechercher une solution amiable.

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Politique de retour

Dernière mise à jour : [DATE]

1. Délai de retour

Pour toute commande passée sur notre site, vous disposez d’un délai légal de 14 jours calendaires à compter du lendemain de la réception de votre commande pour exercer votre droit de rétractation. :contentReference[oaicite:4]{index=4}

2. Conditions d’éligibilité

Pour être éligible à un retour, l’article doit :

• être retourné dans son état d’origine ;
• ne pas avoir été utilisé ;
• être complet ;
• être retourné dans son emballage d’origine, si possible.

3. Produits non retournables

Les retours ne sont pas acceptés pour :

• les produits personnalisés ;
• les produits descellés ne pouvant être renvoyés pour des raisons d’hygiène ou de protection de la santé ;
• tout produit exclu du droit de rétractation par la loi. :contentReference[oaicite:5]{index=5}

4. Procédure de retour

Pour demander un retour, merci de nous contacter à l’adresse suivante : [EMAIL]

Merci d’indiquer :

• votre nom ;
• votre numéro de commande ;
• le ou les produits concernés ;
• le motif du retour (facultatif dans le cadre de la rétractation).

L’adresse de retour vous sera communiquée par email : [ADRESSE DE RETOUR]

5. Frais de retour

Les frais de retour sont [à la charge du client / offerts par la marque]. Cette information doit être communiquée clairement au consommateur avant l’achat. :contentReference[oaicite:6]{index=6}

6. Remboursement

Une fois le retour reçu et vérifié, le remboursement sera effectué via le moyen de paiement initial, dans un délai maximum de 14 jours à compter de la réception de votre demande de rétractation, pouvant être différé jusqu’à récupération du produit ou réception d’une preuve d’expédition. :contentReference[oaicite:7]{index=7}

7. Produit reçu endommagé ou erreur de préparation

Si vous recevez un article endommagé, défectueux ou incorrect, contactez-nous dans un délai de [X jours] à l’adresse [EMAIL] avec des photos à l’appui.

Après vérification, nous vous proposerons une solution adaptée : remplacement, avoir ou remboursement.